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Marques déposées par la société Domaine Fernand ENGEL
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DOMAINE F ENGEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE F ENGEL
Domaine Fernand ENGEL, EARL

Numéro de dépôt :
3689444
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2029
DOMAINE F ENGEL de Domaine Fernand ENGEL

Présentation de la marque DOMAINE F ENGEL

Déposée le 5 novembre 2009 par la société Domaine Fernand ENGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE F ENGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la société Domaine Fernand ENGEL domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 141 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Fernand ENGEL, M. BARIL Sandrine domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

La marque DOMAINE F ENGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE F ENGEL arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

Domaine Fernand ENGEL a également déposé les autres marques suivantes : Chapelle des Anges , Silberberg de Rorschwihr , Clos des Anges de Rorschwihr , E BY FERNAND ENGEL , Dôme des Anges


Domaine Fernand ENGEL, EARL - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France - SIREN 328141676


Domaine Fernand ENGEL, M. BARIL Sandrine - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 23 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°769104 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721506 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; cidres, digestifs (alcool et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.